Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
Le site elixir-royal est édité par Yacine Hebaz, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), sous le nom commercial Elixir Royal.

  • Adresse : 14200 Hérouville-Saint-Clair, France
  • SIRET : 939 225 785 00012
  • SIREN : 939 225 785
  • Immatriculation : RCS de Caen
  • E-mail : elixir.royaal@gmail.com
  • Téléphone : 07.81.93.12.84
  • TVA : FR27939225785

2. Directeur de la publication
Yacine Hebaz.

3. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify (Shopify International Limited pour l'Union européenne).

4. Activité
Vente en ligne d'extraits de parfum aux particuliers.

5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, logo, nom Elixir Royal, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, sans l'autorisation écrite préalable d'Elixir Royal est interdite et peut donner lieu à des poursuites.

6. Contenu et responsabilité
Les informations du site, dont les descriptions et notes olfactives, sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Elixir Royal s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du site. Les photographies ne sont pas contractuelles.

7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Elixir Royal n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.

8. Données personnelles et cookies
Les données collectées (commande, livraison, contact) sont traitées par Yacine Hebaz, responsable du traitement, pour gérer les commandes et la relation client. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité. Pour l'exercer, écrivez à elixir.royaal@gmail.com. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr). Le détail figure dans la politique de confidentialité du site.

9. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec Elixir Royal, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation. 

10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, le consommateur peut saisir la juridiction de son domicile.